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Conditions Générales de contrats de Prévoyance

Good Value for Money a analysé pour vous de manière approfondie et normée les Conditions Générales de contrats du marché, que ceux-ci soient ou non prescrits par GVfM.

 

GVfM distingue quand il y a lieu deux types de contrats :

 

  • les contrats à mécanisme d’indemnisation forfaitaire : la prestation définie en cas de sinistre est servie quel que soit le montant des indemnités reçues d’autres organismes,
  • les contrats à mécanisme indemnitaire : le montant de la prestation est calculé après déduction de ce qui a été obtenu par ailleurs.

 

De manière logique, les contrats à mécanisme d’indemnisation forfaitaire sont plus chers que les contrats indemnitaires, mais le calcul des prestations en cas de sinistre est plus simple et plus rapide, et l’indemnisation perçue plus élevée.

Vision d'ensemble de toutes les conditions générales de contrats de Prévoyance analysées

Contrats de temporaire décès

Garantie des accidents de la vie (GAV) à fonctionnement indemnitaire

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