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Définition et liste des ALD

Achevé de rédiger le 24/01/2014

Une affection de longue durée exonérante est une maladie dont la gravité et/ou le caractère chronique nécessitent un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse ouvrant droit à la prise en charge à 100 % sur la base du tarif de la sécurité Sociale pour les soins liés à cette pathologie.

Les affections de longue durée exonérantes répondent à l’un des critères suivants :

Affections figurant sur la liste fixée par l'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale, actualisée par le décret n°2011-77 du 19 janvier 2011 et par le décret n°2011-726 du 24 juin 2011 :

accident vasculaire cérébral invalidant,

insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques,

artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques,

bilharziose compliquée,

insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves,

maladies chroniques actives du foie et cirrhoses,

déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH),

diabète de type 1 et diabète de type 2,

formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave,

hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères,

hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves,

maladie coronaire,

insuffisance respiratoire chronique grave,

maladie d'Alzheimer et autres démences,

maladie de Parkinson,

maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé,

mucoviscidose,

néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif,

paraplégie ;

vascularites, lupus érythémateux systémique, sclérodermie systémique,

polyarthrite rhumatoïde évolutive,

affections psychiatriques de longue durée,

rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives,

sclérose en plaques,

scoliose idiopathique structurale évolutive,

spondylarthrite grave,

suites de transplantation d'organe,

tuberculose active, lèpre,

tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique ;

Affections non inscrites sur la liste :

concernant des malades atteints :

soit d’une forme grave d’une maladie,

soit d’une forme évolutive ou invalidante d’une maladie grave,

ces affections nécessitant un traitement :

d’une durée prévisible supérieure à six mois,

et particulièrement coûteux ;

Affections entraînant un état pathologique invalidant nécessitant un traitement :

d’une durée prévisible supérieure à six mois,

et particulièrement coûteux.

Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler

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