Conservateur Protection Homme Clé (CPHC)

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Point fort 1

Possibilité de souscrire en option le versement d'indemnités journalières jusqu'à 500 € durant un an en cas d'Invalidité temporaire totale (ITT) de l'assuré

Point fort 2

Tarifs hautement compétitifs (de -10 % à - 40 % sous le marché) sur tout un ensemble de profils d'assurés selon leur profession, leur âge et leur profil de risque

Point fort 3

Forte capacité de protection du contrat pour l'entreprise, avec la possibilité de se couvrir jusqu'à un montant de 15 millions d'euros

Achevé de rédiger le 21/02/2024

Conservateur Protection Homme Clé est un contrat de prévoyance permettant à une personne morale, c’est-à-dire à une société civile ou commerciale de droit français, de se protéger face au risque de perte de la capacité de travail de l’un de ses dirigeants ou de ses collaborateurs-clés à la suite :

  • d’un décès,
  • d’une perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA),
  • voire d’une incapacité temporaire totale (ITT) ou d’une invalidité permanente totale (IPT).

 

L’objectif d’une assurance homme-clé est de protéger l’entreprise face à ce type de risque afin d’éviter de devoir arrêter son activité ou de se retrouver en situation financière délicate en raison d’un évènement (décès, maladie, accident…) concernant l’un de ses contributeurs-clés.

 

Le souscripteur du contrat (ou adhérent) est une société civile ou commerciale de droit français, ayant son siège social en France ou dans un département d’Outre-Mer.

L’Homme-Clé assuré au contrat est obligatoirement une personne physique, dirigeant ou collaborateur, dont le rôle est déterminant dans le fonctionnement de la société adhérente, de son résultat et de son chiffre d’affaires. La disparition ou l’indisponibilité prolongée de l’Homme-Clé peut mettre en danger la pérennité de la société. L’Homme-Clé est l’assuré de l’adhésion.

L’adhérent doit veiller à ce que les montants de couverture choisis pour chacune des garanties retenues au contrat correspondent à la réalité de la perte pécuniaire qu’il subirait suite à la disparition ou à l’indisponibilité de l’Homme-Clé.

L’évaluation des niveaux de garanties à couvrir peut-être réalisée, le cas échéant, avec l’aide de l’agent général du Conservateur de l’adhérent et/ou de son expert-comptable.

La qualité de bénéficiaire des prestations dues au titre du contrat est dévolue de manière irrévocable à l’adhérent, donc à la société.

 

Les deux risques de base systématiquement couverts par Conservateur Protection Homme-Clé sont le décès de l’assuré ou son entrée en perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). Les capitaux garantis sont fixés par l’adhérent en fonction du coût de remplacement temporaire ou définitif de l’homme-clé assuré ; ils peuvent monter jusqu’à 15 millions d’euros.

 

En option, le contrat propose deux garanties :

  • IPT Capital apportant une réponse similaire à celle de la couverture en cas de décès ou de PTIA, dans le cas particulier d’une invalidité permanente et totale d’au moins 66 % à la lumière du tableau des taux d’invalidité du contrat croisant le taux d’invalidité permanente professionnelle avec le taux d’invalidité permanente fonctionnelle.
  • ITT Rente permettant notamment de couvrir les frais professionnels de l’adhérent avec le versement possible de jusqu’à 500 € par jour d’indemnités journalières à l’entreprise durant une période d’au maximum une année, suite à une franchise de 90 jours.

 

Ayant analysé les tarifs et les caractéristiques de Conservateur Protection Homme Clé par rapport aux pratiques du marché en la matière, Good Value for Money a attribué une Sélection Premium au contrat en 2021-2022 dès son année de lancement.

Conservateur Protection Homme Clé applique une grille de tarification intégrant notamment la profession de l’assuré, son âge et son profil de risque. Les tarifs pratiqués par le contrat sont particulièrement attractifs et compétitifs pour les professions suivantes :

  • Chef d’entreprise du secteur tertiaire,
  • Profession libérale réglementée,
  • Profession libérale médicale,
  • Cadre supérieur,
  • Cadre,
  • Fonctionnaire de Catégorie A

 

Si vous souhaitez en savoir davantage sur Conservateur Protection Homme Clé et/ou obtenir un devis, vous êtes invité(e) à cliquer sur le bouton de demande de mise en relation qui s’affiche sur la présente page. Vous serez alors recontacté(e) par Le Conservateur qui répondra à vos questions, sans aucune obligation de souscription de votre part.

 

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