Version Absolue - Analyse 2019-2020 des Conditions Générales

Version Absolue

Analyse Good Value for Money des Conditions Générales

Version au 29 janvier 2020

Eléments de référence

• Assureur :
  • Spirica
• Type de contrat :
  • Multisupport
• Nature du contrat :
  • Individuel
• Version des conditions générales analysées :
  • CG1139 - 01/09/2018
• Statut du contrat :
  • Ouvert aux souscriptions nouvelles

Frais

• Frais à l'entrée sur les versements :
  • 4,75 % de frais d’entrée
• Frais de gestion annuels sur les fonds en euros :
  • Fonds Euro Général : 1,00 %
  • Fonds Euro Allocation Long Terme2 : 0,70 %
  • Fonds NeoEuro Garanti2 : 1,00 %
  • Fonds EuroSélection Différé2 : 1,00 %
  • Fonds EuroSélection #2.1 : 2,00 %
• Frais de gestion annuels sur le fonds eurocroissance :
  • (absence de fonds eurocroissance)
• Frais de gestion annuels sur les unités de compte (UC) :
  • 1,00 % prélevés trimestriellement par diminution du nombre d’unités de compte
• Frais de gestion annuels de gestion pilotée (avec ou sans arbitrage automatique) :
  • Profil AAA - Piano (profil de risque Prudent) : 0,80 % par an
  • Profil AAA - Mezzo (profil de risque Equilibré) : 0,80 % par an
  • Profil AAA - Forte (profil de risque Dynamique) : 0,80 % par an
  • Profil HAAS - Portfolio Flexi 4 (profil de risque Equilibré) : 0,80 % par an
  • Profil HAAS - Portfolio Flexi 6 (profil de risque Dynamique) : 0,80 % par an
  • Profil EDRAM - Tendance Premium (profil de risque Equilibré) : 0,80 % par an

Montants minima de versement

• Montant minimum de versement à l'ouverture :
  • Gestion libre : 1 000 € (minimum 150 € par support financier)
  • Gestion pilotée (avec ou sans arbitrage automatique) : 10 000 € (par profil de gestion)
• Montant minimum de versement libre :
  • 750 € (minimum 150 € par support financier)
• Montant minimum de versements libres programmés :
  • Périodicité mensuelle : 150 € (minimum 50 € par support financier)
  • Périodicité trimestrielle : 150 € (minimum 50 € par support financier)
  • Périodicité semestrielle : (non proposé)
  • Périodicité annuelle : (non proposé)

Fonds en Euros classique « Euro Général »

• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • 2019 : 1,20 %
  • 2018 : 1,60 %
  • 2017 : 1,70 %
  • 2016 : 1,71 %
  • 2015 : 2,25 %
  • 2014 : 2,70 %
  • 2013 : 3,00 %
  • 2012 : 3,21 %
  • 2011 : 3,32 %
  • 2010 : 4,21 %
  • 2009 : 4,71 %
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • 75 % maximum
  • Plafond d’investissement de 1 M€ sur les fonds en euros par contrat
     

Fonds en Euros dynamique « NeoEuroGaranti2 »

• Poche de diversification gérée par Morningstar
• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • 2019 : 2,82 %
  • 2018 : 0,35 %
  • 2017 : 2,22 %
  • 2016 : 1,82 %
  • 2015 : 3,63 %
  • 2014 : 2,91 %
  • 2013 : 3,67 %
  • 2012 : 3,97 %
  • 2011 : 3,14 %
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • 75 % maximum
  • Plafond d’investissement de 1 M€ sur les fonds en euros par contrat
     

Fonds en Euros dynamique « EuroSélection#2.1 »

• Poche de diversification gérée par Haas Gestion
• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • 2019 : 1,29 %
  • 2018 : 0,00 %
  • 2017 : 2,80 %
  • 2016 : 0,49 %
  • 2015 : 2,80 %
  • 2014 : 3,42 %
  • 2013 : 4,02 %
  • 2012 : 4,01 %
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • 7 5% maximum
  • Plafond d’investissement de 1 M€ sur les fonds en euros par contrat
     

Fonds en Euros immobilier « Euro Allocation Long Terme2 »

• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • 2019 : 2,40 %
  • 2018 : 2,90 %
  • 2017 : 3,00 %
  • 2016 : 3,04 %
  • 2015 : 3,51 %
  • 2014 : 3,82 %
  • 2013 : 4,01 %
  • 2012 : 4,01 %
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • 50 % maximum par versement dans la limite de 50 000€ par contrat sur les Fonds Euro Allocation Long Terme et Euro Allocation Long Terme2
  • Plafond d’investissement de 1 M€ sur les fonds en euros par contrat

Fonds en Euros dynamique « EuroSélection Différé 2 »

• Fonds à participation aux bénéfices différée (PBD)
• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • 2015 : 2,80 %
  • 2014 : 3,42 %
  • 2013 : 4,02 %
  • 2012 : 4,01 %
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • 75 % maximum
  • Plafond d’investissement de 1 M€ sur les fonds en euros par contrat
     

Modes de gestions financières proposés

• Gestion libre :
  • Investissement possible dans les 5 fonds en euros proposés
  • Accès à la gamme de 645 UC proposées en gestion libre
  • Possible activation des options de gestion financière suivantes :
    • Investissement progressif
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Libre choix des unités de compte sur lesquelles investir et de la répartition en %
      • Arbitrage depuis le fonds en euros « Fonds Euro Général »
      • Réalisation d’un arbitrage mensuel de la somme indiquée durant un nombre entier de mois au choix du souscripteur
      • Absence de frais d’arbitrage
    • Sécurisation des plus-values
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
      • Choix d’un palier de plus-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
      • Contrôle réalisé quotidiennement
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 300 €
    • Stop loss relatif
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
      • Choix d’un palier de moins-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
      • Paramétrage du seuil de désinvestissement : 100 %, 95 %, 90 %, 85 %...
      • Contrôle réalisé quotidiennement
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 300 €
    • Rééquilibrage automatique
      • Absence d’exigence d’encours minimum constitué au contrat
      • Définition par le souscripteur de son allocation de référence
      • Rééquilibrage réalisé annuellement à la date anniversaire de l’adhésion
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 300 €

• Gestion pilotée :
  • Choix d’une (ou plusieurs) gestion(s) pilotée(s) parmi les 6 proposées :
    • Active Asset Allocation (AAA) - Piano : Profil Prudent (20 % d’actions en moyenne)
    • Active Asset Allocation (AAA) - Mezzo : Profil Equilibré (40 % d’actions en moyenne)
    • Active Asset Allocation (AAA) - Forte : Profil Dynamique (55 % d’actions en moyenne)
    • HAAS - Portfolio Flexi 4 : Profil Equilibré
    • HAAS - Portfolio Flexi 6 : Profil Dynamique
    • EDRAM - Tendance Premium : Profil Equilibré
  • Possibilité de combiner plusieurs gestions pilotées au sein d’un même contrat, la seule exigence étant de déléguer à chaque fois la gestion d’au minimum 10 000 €

• Modalités de cumul possible des modes de gestion proposés :
  • Cumul possible de la gestion libre et d’une (ou plusieurs) gestion(s) pilotée(s)

Gamme d'unités de compte proposée en gestion libre

• Unités de compte classiques :
  • 645 unités de compte proposées
  • 130 sociétés de gestion
• Supports immobiliers :
  • 19 SCPI
  • 2 SCI
  • 1 SCP
  • 8 OPCI
• Trackers :
  • 22 ETF
• Titres vifs :
  • 128 titres vifs
• Fonds de private equity (non-coté)
  • 2 FCPR

Arbitrages

• Montant minimum :
  • 150 €
• Facturation :
  • 0,80 % des sommes transférées avec un minimum de 50 €

Rachat partiel

• Montant minimum :
  • 1 000 € (minimum de 150 € par support)
• Solde minimum à l’issue du rachat partiel :
  • 1 000 € (minimum de 150 € par support)

Garantie plancher optionnelle

• Montant maximum de moins-value assurable :
  • 300 000 €
• Âge limite de garantie :
  • 75^ème anniversaire de l’assuré
• Coût annuel de la garantie :
  • Assuré de 35 ans : 0,21 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 40 ans : 0,28 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 45 ans : 0,41 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 50 ans : 0,61 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 55 ans : 0,96 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 60 ans : 1,40 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 65 ans : 1,96 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 70 ans : 2,85 % des capitaux sous risque