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Remboursement Cardiologue Alsace-Moselle

Achevé de rédiger le 03/06/2020

Assuré social de plus de 16 ans hors CMU en Alsace-Moselle

Consultation cardiologue

Version au 3 juin 2020

 

Eléments à prendre en compte pour votre remboursement

Profil du médecin

  • Profil du médecin (disponible sur le site ameli.fr)
    • Secteur 1 - Conventionné
    • Secteur 2 - Conventionné - OPTAM
    • Secteur 2 - Conventionné - Non-OPTAM
    • Secteur 3 - Non conventionné

Caractéristiques de la consultation

  • Respect (ou non) du parcours de soins
  • Consultation éloignée du domicile (ou non)
  • Niveau de complexité de la consultation
  • Téléconsultation

Profil du patient

  • Patient en situation d’affection longue durée (ALD) (ou non)
  • Patiente en situation de grossesse (ou non)

Réglementation

  • Franchise applicable

 

Principes de remboursement

  • A l’instar de ce qui est pratiqué lorsqu’un assuré social visite un médecin généraliste, le taux de prise en charge de la consultation d’un cardiologue (par rapport à la base de remboursement de la Sécurité Sociale) est directement lié au respect (ou non) du parcours de soins :
    • Une consultation chez un cardiologue vers lequel on est orienté par son médecin traitant est prise en charge à hauteur de 90 % de la BRSS.
    • Un rendez-vous pris directement chez un cardiologue sans passer par un médecin traitant est remboursé uniquement à hauteur de 50 % de la BRSS.
  • Le montant de la base de remboursement de la sécurité sociale (BRSS) dépend de deux facteurs :
    • d’une part, du niveau de complexité de la consultation : normale, complexe, très complexe (par exemple : lorsqu’un cardiologue détecte une pathologie lourde),
    • d’autre part, du profil du médecin : Secteur 1, Secteur 2 OPTAM, Secteur 2 Non-OPTAM, Secteur 3.
  • La franchise de 1 € par consultation s’applique lorsqu’on va voir un cardiologue, comme pour un médecin généraliste. Les règles d’exception sont les mêmes : Grossesse…

 

Modalités / Niveaux / Montants de remboursement

Consultation dans le cadre du parcours de soins

 

Médecin Secteur 1
Conventionné

Médecin Secteur 2
Conventionné
OPTAM

Médecin Secteur 2
Conventionné
Non-OPTAM

Consultation normale d’un cardiologue
pour suivi régulier

Base SS : 51 €

Prise en charge 90 %

Franchise : 1 €

Remboursement : 44,90 €

Base SS : 47,73 €

Prise en charge 90 %

Franchise : 1 € Remboursement : 41,96 €

Consultation complexe
d’un spécialiste

Base SS : de 46 € à 62,70 €

Prise en charge 90 %

Franchise : 1 €

Remboursement : de 40,40 € à 55,43 €

Consultation
très complexe
d’un spécialiste

Base SS : de 60 € à 76,70 €

Prise en charge 90 %

Franchise : 1 €

Remboursement : de 53 € à 68,03 €

 

Consultation hors parcours de soins

 

Médecin Secteur 1
Conventionné

Médecin Secteur 2
Conventionné
OPTAM

Médecin Secteur 2
Conventionné
Non-OPTAM

Consultation d’un cardiologue

Base SS : 47,73 €

Prise en charge 50 %

Franchise : 1 €

Remboursement : 22,87 €

 

Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler

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