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Rachat
Achevé de rédiger le 05/08/2020
Définition : Rachat
L’épargne investie sur un contrat d’assurance-vie est disponible à tout instant. L’épargnant est donc libre d’effectuer, comme bon lui semble avant l’échéance du contrat, des retraits de tout ou partie de son épargne.
Le rachat est donc l’opération par laquelle l’assuré effectue, à la demande du souscripteur / adhérent, un versement anticipé de tout ou partie de l’épargne constituée. Le rachat peut être partiel ou total, libre ou programmé.
Le rachat total entraîne la clôture anticipée du contrat et l’arrêt de toutes les garanties. Toute opération de rachat a des incidences fiscales, celles-ci variant en fonction de l’âge du contrat, de la date des versements et du montant de l’épargne rachetée.
Dans tous les cas de figure, seule la partie du rachat correspondant aux intérêts et plus-values (non au capital) est fiscalisée. Le souscripteur / adhérent a le choix entre un prélèvement forfaitaire libératoire ou une réintégration des intérêts et plus-values à sa déclaration de revenu. Certains contrats, comme le PERP ou le Madelin, ne sont pas rachetables.
Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler
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