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Kapital-direct (Placement-direct) - Analyse 2021 des Conditions Générales

Achevé de rédiger le 24/03/2021

Kapital-direct

Analyse Good Value for Money des Conditions Générales

Version au 24 mars 2021

 

Eléments de référence

  • Assureur :
    • Generali Vie
  • Type de contrat :
    • Multisupport
  • Nature du contrat :
    • Collectif à souscription individuelle
  • Version des conditions générales analysées :
    • Réf. 4951DGA (Février 2018)
  • Statut du contrat :
    • Ouvert aux souscriptions nouvelles

 

Frais

  • Frais à l'entrée sur les versements :
    • Absence de frais d’entrée
  • Frais de gestion annuels sur les fonds en euros :
    • Fonds Eurossima : 0,75 %
    • Fonds Netissima : 0,75 %
  • Frais de gestion annuels sur le fonds eurocroissance :
    • (absence de fonds eurocroissance)
  • Frais de gestion annuels sur les unités de compte (UC) :
    • 0,60 % prélevés trimestriellement par diminution du nombre d’unités de compte
      sur les unités de compte à l’exception des supports indiciels (ETF)
    • 0,75 % prélevés trimestriellement par diminution du nombre d’unités de compte
      sur les unités de compte représentatives de supports indiciels (ETF)
  • Frais de gestion annuels de gestion pilotée :
    • 0,25 % par an pour les unités de compte affectées à l’orientation de gestion sélectionnée

 

Montants minima de versement

  • Montant minimum de versement à l'ouverture :
    • Gestion libre : 1 000 € (minimum 100 € par support financier)
      abaissé à 100 € en cas de mise en place de versements libres programmés à l’adhésion
    • Gestion pilotée : 5 000 €
  • Montant minimum de versement libre :
    • 500 € (minimum 100 € par support financier)
      abaissé à
      100 € pour les versements libres réalisés en ligne
  • Montant minimum de versements libres programmés :
    • Périodicité mensuelle : 100 € (minimum 100 € par support financier)
    • Périodicité trimestrielle : 100 € (minimum 100 € par support financier)
    • Périodicité semestrielle : 100 € (minimum 100 € par support financier)
    • Périodicité annuelle : 100 € (minimum 100 € par support financier)

 

Fonds en Euros classique « Eurossima »

  • Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
    • 2020 : 0,90 %
    • 2019 : 1,15 %
    • 2018 : 1,65 %
    • 2017 : 1,77 %
    • 2016 : 2,25 %
    • 2015 : 2,75 %
    • 2014 : 2,97 %
    • 2013 : 3,35 %
    • 2012 : 3,42 %
    • 2011 : 3,72 %
    • 2010 : 4,10 %
    • 2009 : 4,05 %
  • Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
    • Versement sur le fonds limité à 50 000 € l’année civile de la souscription du contrat,
      puis à 25 000 € par année civile suivant la souscription

 

Fonds en Euros immobilier « Netissima»

  • Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
    • 2020 : 1,10 % à 1,70 % selon la part d’unités de compte (UC)
    • 2019 : 1,20 % à 1,70 % selon la part d’unités de compte (UC)
    • 2018 : 2,25 %
    • 2017 : 2,10 %
    • 2016 : 2,65 %
    • 2015 : 3,10 %
    • 2014 : 3,23 %
    • 2013 : 3,52 %
    • 2012 : 3,62 %
  • Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
    • Investissement au minimum à 50 % dans des unités de compte pour tout versement

 

Modes de gestions financières proposés

  • Gestion libre :
    • Investissement possible dans les 2 fonds en euros proposés, dans le respect des contraintes d’investissement applicables à chacun d’eux
    • Accès à la gamme de 733 UC proposées en gestion libre
    • Possible activation des options de gestion financière suivantes :

 

      • Option transferts programmés
        (Investissement progressif)
        • Arbitrage depuis le fonds en euros Eurossima
        • Exigence d’un encours minimum constitué sur le fonds Eurossima de 5 000 €
        • Libre choix des unités de compte sur lesquelles investir et de la répartition en %
          (minimum de 100 € par support)
        • Choix par le client de la périodicité des arbitrages à réaliser (mensuels, trimestriels, semestriels, annuels) ainsi que du montant à arbitrer à chaque fois
        • Frais d’arbitrage de 0,50 %

 

      • Sécurisation des plus-values
        • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 5 000 €
        • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
        • Choix d’un palier de plus-value parmi les suivants :
          + 5 %, + 10 %, + 15 %, + 20 %
        • Contrôle réalisé une fois par semaine le vendredi
        • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées
        • Arbitrages des plus-values constatées vers le fonds en euros Eurossima

 

      • Dynamisation des plus-values
        (Participation aux Bénéfices)
        • Arbitrage depuis le fonds en euros Eurossima
        • Exigence d’un encours minimum constitué sur le fonds Eurossima de 5 000 €
        • Exigence d’un montant minimum de participation aux bénéfices à arbitrer de 100 €
        • Choix par l’épargnant de 1 à 3 unités de compte vers lesquelles investir sa PB
          (avec une répartition identique entre les supports retenus)
        • Réalisation automatique de l’arbitrage, une fois le taux de participation aux bénéfices sur le fonds Eurossima connu
        • Frais d’arbitrage de 0,50 %

 

      • Limitation des moins-values / des moins-values relatives
        (Stop-loss / Stop-loss relatif)
        • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
        • Choix d’un palier de moins-value (absolue ou relative) parmi les suivants :
          - 5 %, - 10 %, - 15 %, - 20 %
        • Choix du support de sécurisation parmi les suivants :
          Fonds en euros Eurossima
          Fonds GF Fidélité P (FR0010113894)
          Fonds BGF Euro Short Duration Bond A2 EUR (LU0093503810)
          Fonds Generali Trésorerie B (FR0010233726)
          Fonds Amundi Dynarbitrage Volatilité P (FR0010191866)
          Fonds Echiquier Patrimoine (FR0010434019)
        • Contrôle réalisé une fois par semaine le vendredi
        • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées

 

  • Gestion déléguée
    • Choix d’une société de gestion parmi les 3 proposées
    • Choix de l’orientation de gestion :
      • Prudente
      • Equilibre
      • Dynamique
      • Carte blanche
    • Choix de la quote-part de l’épargne restant investie sur le fonds en euros
      (entre 0 % et 40 %)

 

  • Modalités de cumul possible des modes de gestion proposés :
    • Pas de cumul possible de la gestion libre et d’une gestion déléguée

 

Gamme d'unités de compte proposée en gestion libre

  • Unités de compte classiques :
    • 733 unités de compte proposées
    • 130 sociétés de gestion
  • Supports immobiliers :
    • 4 SCPI
    • 3 SCI et 1 SCP
    • 5 OPCI
  • Trackers :
    • 45 ETF
  • Titres vifs :
    • (néant)
  • Fonds de private equity (non-coté)
    • (néant)

 

Arbitrages

  • Montant minimum :
    • 200 €
  • Facturation :
    • Arbitrages gratuits

 

Rachat partiel

  • Montant minimum :
    • 1 000 €
  • Solde minimum à l’issue du rachat partiel :
    • 500 €
      (minimum de 100 € par support)

 

Garantie plancher optionnelle

  • Montant maximum de moins-value assurable :
    • 300 000 €
  • Âge limite de garantie :
    • 75ème anniversaire de l’assuré
  • Coût annuel de la garantie :
    • Assuré de 35 ans : 0,15 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 40 ans : 0,24 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 45 ans : 0,40 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 50 ans : 0,58 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 55 ans : 0,82 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 60 ans : 1,15 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 65 ans : 1,72 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 70 ans : 2,66 % des capitaux sous risque

 

Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler

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