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Arborescence Opportunités 2 (UAF Life Patrimoine) - Analyse 2024 des Conditions Générales

Achevé de rédiger le 06/03/2024

Arborescence Opportunités 2 (UAF Life Patrimoine)

Analyse Good Value for Money des Conditions Générales

Version au 6 mars 2024

 

Eléments de référence

  • Assureur
    • Spirica
  • Type de contrat
    • Multisupport
  • Nature du contrat
    • Individuel
  • Entité souscriptrice du contrat collectif
    • (non applicable, car contrat individuel)
  • Version des conditions générales analysées
    • CG 4406 - 01/09/2020
  • Version de l’annexe financière analysée
    • Version au 26 février 2024
  • Statut du contrat
    • Ouvert aux souscriptions nouvelles

 

Frais

  • Frais à l'entrée sur les versements
    • 3,50 % maximum de frais d’entrée
  • Frais de gestion annuels sur le fonds en euros
    • Fonds Euro Nouvelle Génération : 2,00 %
      • dont 0,70 % de frais de gestion administrative et commerciale
      • dont 1,30 % servant à dynamiser l’allocation d’actifs
  • Frais de gestion annuels sur le fonds interne Spirica
    • Fonds Croissance Allocation Long Terme :
      • 1,00 %
      • plus 10 % de frais de performance financière si celle-ci est positive
  • Frais de gestion annuels sur les unités de compte (UC)
    • 1,00 % prélevés trimestriellement par diminution du nombre d’unités de compte
  • Frais annuels additionnels en gestion profilée
    • (non applicable, car absence de gestion profilée au contrat)

 

Montants minima de versement

  • Montant minimum de versement à l'ouverture
    • 1 000 € (minimum de 150 € d’investissement par support)
  • Montant minimum de versement libre
    • 750 € (minimum de 150 € d’investissement par support)
  • Montant minimum de versements libres programmés
    • Périodicité mensuelle : 150 € (minimum de 50 € d’investissement par support)
    • Périodicité trimestrielle : 150 € (minimum de 50 € d’investissement par support)
    • Périodicité semestrielle : (non proposé)
    • Périodicité annuelle : (non proposé)

 

Fonds en Euros à garantie du capital à 98 % « Fonds Euro Nouvelle Génération »

  • Historique de taux servis
    (nets de frais de gestion du contrat et bruts de prélèvements sociaux)
    • 2023 : 3,13 %
    • 2022 : 2,30 %
    • 2021 : 1,65 %
    • 2020 : 1,65 %
  • Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement
    • Investissement de tout versement au minimum à 25 % en unités de compte
    • Plafond de versement de 2 000 000 €

 

Fonds interne Spirica « Croissance Allocation Long Terme »

  • Caractéristiques
    • Création d’une génération du fonds par année civile, avec une échéance de dénouement au 31 décembre de la 8ème année de vie.
    • Montant minimum garanti à l’échéance : 80 % du versement initial net de frais
    • Durée d’engagement : 31 décembre de la 8ème année
  • Historique de performance annuelle
    • 2023 : + 5,84 %
    • 2022 : - 7,76 %
    • 2021 : + 4,88 %
    • 2020 : + 1,96 % (année partielle pour le fonds)
  • Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement
    • (néant)

 

Modes de gestion financières proposés

  • Gestion libre :
    • Investissement possible, sous réserve de respecter les contraintes éventuelles d’investissement
      • dans le fonds Euro Nouvelle Génération
      • dans le fonds Croissance Allocation Long Terme

 

    • Accès à la gamme de 974 UC proposées en gestion libre
      (dénombrement et classification ci-après selon la nomenclature propre à Good Value for Money)
      • 731 unités de compte patrimoniales classiques issues de 190 sociétés de gestion
        • 388 UC patrimoniales Actions
        • 114 UC patrimoniales Obligataires
        • 94 UC patrimoniales Gestion flexible
        • 95 UC patrimoniales Gestion profilées
        • 30 UC patrimoniales Gestion alternative
        • 5 UC patrimoniales Fonds à horizon
        • 1 UC patrimoniales Métaux précieux
        • 1 UC patrimoniales Matières premières
        • 3 UC patrimoniales Monétaires
      • 50 supports immobiliers
        • 22 SCPI
        • 5 SC / 8 SCI
        • 15 OPCI
      • 13 FCPR (fonds de private equity)
        • 6 FCPR à période de souscription permanente (fonds « evergreen »)
        • 6 FCPR à période de souscription fixe (fonds à échéance)
        • 1 FCPR positionné sur le financement d’infrastructures
      • 44 trackers (supports indiciels ou ETF)
        • 38 trackers Actions
        • 4 trackers Gestion profilée
        • 1 tracker Obligations
        • 1 tracker Matières premières
      • 113 titres vifs (actions en direct)

 

    • Conditions d’investissements dans certains supports
      • OPCI
        • 2 M€ maximum par contrat sur le montant des versements cumulés, nets des sommes désinvesties sur ces supports (tous supports immobiliers confondus).
        • L’investissement en OPCI peut représenter jusqu’à 100 % de la valeur atteinte sur le contrat.
      • SCPI
        • 50 % maximum du montant total de l’opération.
        • 1 M€ maximum sur le montant des versements cumulés, nets des sommes désinvesties sur ces supports.
        • 2 M€ maximum par contrat (tous supports immobiliers confondus).
      • SC / SCI / SCP
        • 2 M€ maximum par contrat sur le montant des versements cumulés, nets des sommes désinvesties sur ces supports (tous supports immobiliers confondus).
        • L’investissement en SCI peut représenter jusqu’à 100 % de la valeur atteinte sur le contrat.
      • FCPR
        • 1 000 € minimum par support
        • 500 000 € maximum par support
        • Maximum 1 M€ par contrat, tous FCPR confondus
        • Jusqu’à 100 % de la valeur atteinte du contrat

 

    • Engagement de la gamme d’unités de compte
      (en sachant que les dénombrements indiqués peuvent se croiser)
      • 20 supports labellisés Relance
      • 6 supports labellisés Finansol
      • 10 supports labellisés GreenFin
      • 561 supports labellisés ESG
      • 199 supports labellisés ISR
      • 25 supports en Catégorie SFDR 9
        (objectif d’investissement durable au plan environnemental ou social)
      • 542 supports en Catégorie SFDR 8
        (promotion de caractéristiques sociales ou environnementales)

 

    • Possible activation des options de gestion financière suivantes :
      • Investissement progressif
        • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
        • Libre choix des unités de compte sur lesquelles investir et de la répartition en %
        • Arbitrage depuis le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
        • Réalisation d’un arbitrage mensuel de la somme indiquée durant un nombre entier de mois au choix du souscripteur
        • Absence de frais d’arbitrage
      • Sécurisation des plus-values
        • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
        • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
        • Choix d’un palier de plus-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
        • Arbitrage vers le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
        • Contrôle réalisé quotidiennement
        • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €
      • Stop loss relatif
        • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
        • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
        • Choix d’un palier de moins-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
        • Paramétrage du seuil de désinvestissement : 100 %, 95 %, 90 %, 85 %...
        • Arbitrage vers le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
        • Contrôle réalisé quotidiennement
        • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €
      • Rééquilibrage automatique
        • Absence d’exigence d’encours minimum constitué au contrat
        • Définition par le souscripteur de son allocation de référence
        • Rééquilibrage réalisé annuellement à la date anniversaire de l’adhésion
        • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €

 

Arbitrages

  • Montant minimum
    • 150 €
  • Facturation
    • 0,80 % des sommes transférées avec un minimum de 50 € et un maximum de 300 €

 

Rachat partiel

  • Montant minimum
    • 1 000 € (avec un minimum de 75 € par support)
  • Solde minimum à l’issue du rachat partiel
    • 1 000 €

 

Garantie plancher optionnelle

  • Montant maximum de moins-value assurable
    • 300 000 €
  • Âge limite de garantie
    • 75ème anniversaire de l’assuré
  • Coût annuel de la garantie
    • Assuré de 35 ans : 0,21 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 40 ans : 0,28 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 45 ans : 0,41 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 50 ans : 0,61 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 55 ans : 0,96 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 60 ans : 1,40 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 65 ans : 1,96 % des capitaux sous risque
    • Assuré de 70 ans : 2,85 % des capitaux sous risque
  • Option proposée
    • Garantie plancher indexée à 3 % par an

 

Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler

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