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AMPLI Assurance Vie - Analyse 2023 des Conditions Générales
Achevé de rédiger le 22/02/2023
AMPLI Assurance Vie (AMPLI Patrimoine)
Analyse Good Value for Money des Conditions Générales
Version au 22 février 2023
Eléments de référence
- Assureur
- AMPLI Mutuelle
- Type de contrat
- Monosupport en euros
- Nature du contrat
- Collectif à souscription individuelle
- Entité souscriptrice du contrat collectif
- Association des adhérents d’AMPLI (A.A.A.)
- Version des conditions générales analysées
- N° 0028 en date du 1er janvier 2023
- Statut du contrat
- Ouvert aux souscriptions nouvelles
- Accessibilité du contrat
- Personnes déjà adhérentes à la mutuelle AMPLI ou déjà adhérentes à un contrat souscrit par AMPLI
- Personnes exerçant une profession libérale ou indépendante ou retraitée d’une de ces professions
- Mandataires sociaux ou anciens mandataires sociaux
- Conjoints des personnes susmentionnées
- Enfants ou petits-enfants des adhérents de la mutuelle AMPLI
- Salarié de la mutuelle AMPLI et de sa filiale EARD
- Territorialité du contrat
- Contrat réservé aux seuls résidents français ayant leur résidence fiscale en France
Frais
- Frais de l’Association
- 0 € de frais d’adhésion à l’association
- Frais à l'entrée sur les versements
- 0 % de frais d’entrée sur les versements
- Frais de gestion annuels sur le fonds en euros
- 0,50 %
Montants minima de versement
- Montant minimum de versement à l'ouverture
- 5 000 €
- Montant minimum de versement libre
- 1 000 €
- Montant minimum de versements libres programmés
- Périodicité mensuelle : 100 €
- Périodicité trimestrielle : (non proposé)
- Périodicité semestrielle : (non proposé)
- Périodicité annuelle : (non proposé)
- Possibilité d’indexation annuelle des versements libres programmés
- Non
Fonds en Euros classique
- Nom du fonds
- Fonds en euros dédié au présent contrat, créé pour ce contrat début 2023
- Taux de participation aux bénéfices
- 100 % du solde créditeur du compte de participation aux résultats
- Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux)
- Absence d’historique en raison du lancement du fonds en 2023
- Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement
- Aucune contrainte
- Nature de la garantie du capital
- Garantie de 100 % du capital nette de tous frais
- Clause de protection du fonds
- Dans l’intérêt général des adhérents, la mutuelle peut, sur décision du Conseil d’Administration, limiter des versements des adhérents si le Taux Moyen des Emprunts d’Etat (TME) publié par la Banque de France devenait inférieur à 1,5 %.
Rachat partiel
- Montant minimum
- 1 000 €
- Encours minimum d’épargne à laisser sur le contrat
- 5 000 €
- Engagement de service
- Réalisation du rachat dans un délai maximum de deux mois suivant la réception de la demande
Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler
Document(s) lié(s)
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