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Principes de la tontine

Achevé de rédiger le 01/10/2013

La tontine est une forme originale d’épargne à long terme. Son principe est simple : il consiste pour des épargnants :

à mettre dans un « pot commun » des capitaux,

les confier à un gestionnaire pendant une période longue déterminée à l’avance (10 à 25 ans)

et à ne les partager qu’à l’issue de la durée contractuelle prévue entre ceux qui seront toujours vivants à cette échéance.

Il y a impossibilité de sortie pour l’épargnant durant la période.

Une tontine réunit au moins 200 personnes, qui investissent au sein d’une « association collective d’épargne viagère »,

soit sous forme d’un versement unique (prime unique),

soit sous forme de versements programmés (primes périodiques).

Dans le cas de primes périodiques, l’épargnant choisit à la souscription la périodicité (mensuelle, trimestrielle, semestrielle, annuelle) et les montants à verser.

L’épargnant peut,

soit adhérer à une nouvelle association créée en s’engageant pour la durée prévue par les statuts de l’association,

soit adhérer à une association en cours, ce qui lui permet de s’engager sur une période plus courte mais toujours avec une durée minimum de 10 ans.

Les fonds (actifs) de chaque association sont gérés séparément avec la création d’un canton financier par génération. Chaque génération a donc sa propre gestion actif-passif.

Les revenus générés par l’épargne sont réinvestis pendant la durée de vie de la tontine, avec une logique de sécurisation progressive au fur et à mesure du rapprochement de l’échéance de la tontine.

En cas de décès d’un épargnant pendant la durée de l’association, son épargne reste au sein de l’association. Il a donc investi à fonds perdus, sauf s’il a souscrit une contre-assurance décès qui est facultative.

Les avoirs de la tontine, représentés par le capital que les adhérents ont eux-mêmes versés et le montant des revenus de toute nature (intérêts, plus-values, loyers…), sont intégralement répartis (« partagés) au terme de l’association entre les adhérents survivants.

Les bénéficiaires peuvent toucher leur dû sous forme de capital ou de rente viagère.

Ces avoirs sont répartis en fonction :

des sommes investies,

de la durée de placement de chacun (les différents adhérents d’une même tontine ayant pu rentrer à des dates différentes, mais avec toujours la même échéance fixe de fin),

des âges respectifs des assurés (les plus âgés, qui ont de fait supporté le plus fort risque de décès, étant mieux servis).

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