Arborescence Opportunités 2 - Analyse 2020-2021 des Conditions Générales

Arborescence Opportunités 2

Analyse Good Value for Money des Conditions Générales

Version au 16 septembre 2020

Eléments de référence

• Assureur :
  • Spirica
• Type de contrat :
  • Multisupport
• Nature du contrat :
  • Individuel
• Entité souscriptrice du contrat collectif :
  • (non applicable, car contrat individuel)
• Version des conditions générales analysées :
  • CG 4406 - 01/09/2020
• Statut du contrat :
  • Ouvert aux souscriptions nouvelles

Frais

• Frais à l'entrée sur les versements :
  • 3,50 % maximum de frais d’entrée
• Frais de gestion annuels sur les fonds en euros :
  • Fonds Euro Nouvelle Génération : 2,00 % dont :
    • 0,70 % de frais de gestion administrative et commerciale
    • 1,30 % servant à dynamiser l’allocation d’actifs
• Frais de gestion annuels sur le fonds eurocroissance :
  • Fonds Croissance Allocation Long Terme :
    • 1,00 %
    • plus 10 % de frais de performance financière si celle-ci est positive
• Frais de gestion annuels sur les unités de compte (UC) :
  • 1,00 % prélevés trimestriellement par diminution du nombre d’unités de compte
• Frais annuels additionnels en gestion profilée :
  • (non applicable, car absence de gestion profilée au contrat)

Montants minima de versement

• Montant minimum de versement à l'ouverture :
  • 1 000 € (minimum de 150 € d’investissement par support)
• Montant minimum de versement libre :
  • 750 € (minimum de 150 € d’investissement par support)
• Montant minimum de versements libres programmés :
  • Périodicité mensuelle : 150 € (minimum de 50 € d’investissement par support)
  • Périodicité trimestrielle : 150 € (minimum de 50 € d’investissement par support)
  • Périodicité semestrielle : (non proposé)
  • Périodicité annuelle : (non proposé)

Fonds en Euros à garantie du capital à 98 % « Fonds Euro Nouvelle Génération »

• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • (néant, car fonds créé en nihilo le 1er janvier 2020)
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • Investissement de tout versement au minimum à 25 % en unités de compte
  • Plafond de versement de 1 000 000 € sur les fonds en euros

Fonds Eurocroissance « Croissance Allocation Long Terme »

• Montant minimum garanti à l’échéance : 80 % du versement initial net de frais
• Durée d’engagement : 31 décembre de la 8^ème année
• Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
  • (néant, car fonds créé en nihilo le 1er janvier 2020)
• Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
  • Investissement de tout versement au minimum à 25 % en unités de compte
  • Plafond de versement de 1 000 000 € sur les fonds en euros

Modes de gestion financières proposés

• Gestion libre :
  • Investissement possible :
    • dans le fonds Euro Nouvelle Génération
    • dans le fonds Croissance Allocation Long Terme
  • Accès à la gamme de 722 UC proposées en gestion libre
  • Possible activation des options de gestion financière suivantes :
    • Investissement progressif
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Libre choix des unités de compte sur lesquelles investir et de la répartition en %
      • Arbitrage depuis le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
      • Réalisation d’un arbitrage mensuel de la somme indiquée durant un nombre entier de mois au choix du souscripteur
      • Absence de frais d’arbitrage
    • Sécurisation des plus-values
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
      • Choix d’un palier de plus-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
      • Arbitrage vers le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
      • Contrôle réalisé quotidiennement
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €
    • Stop loss relatif
      • Exigence d’un encours minimum constitué au contrat de 10 000 €
      • Paramétrage différent possible sur chaque unité de compte
      • Choix d’un palier de moins-value parmi les suivants : 5 %, 10 %, 15 %, 20 %...
      • Paramétrage du seuil de désinvestissement : 100 %, 95 %, 90 %, 85 %...
      • Arbitrage vers le fonds en euros « Fonds Euro Nouvelle Génération »
      • Contrôle réalisé quotidiennement
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €
    • Rééquilibrage automatique
      • Absence d’exigence d’encours minimum constitué au contrat
      • Définition par le souscripteur de son allocation de référence
      • Rééquilibrage réalisé annuellement à la date anniversaire de l’adhésion
      • Facturation des arbitrages automatiques ainsi réalisés à hauteur de 0,50 % des sommes transférées avec un maximum de 250 €

• Unités de compte classiques :
  • 530 unités de compte proposées
  • 145 sociétés de gestion
• Supports immobiliers :
  • 20 SCPI
  • 3 SCI
  • 1 SCP
  • 6 OPCI
• Trackers :
  • 23 ETF
• Titres vifs :
  • 111 Actions
• Fonds de private equity (non-côté)
  • 4 FCPR

Arbitrages

• Montant minimum :
  • 150 €
• Facturation :
  • 0,80 % des sommes transférées avec un minimum de 50 € et un maximum de 300 €

Rachat partiel

• Montant minimum :
  • 1 000 € (avec un minimum de 75 € par support)
• Solde minimum à l’issue du rachat partiel :
  • 1 000 €

Garantie plancher optionnelle

• Montant maximum de moins-value assurable :
  • 300 000 €
• Âge limite de garantie :
  • 75^ème anniversaire de l’assuré
• Coût annuel de la garantie :
  • Assuré de 35 ans : 0,21 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 40 ans : 0,28 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 45 ans : 0,41 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 50 ans : 0,61 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 55 ans : 0,96 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 60 ans : 1,40 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 65 ans : 1,96 % des capitaux sous risque
  • Assuré de 70 ans : 2,85 % des capitaux sous risque
• Option proposée
  • Garantie plancher indexée à 3 % par an